Déposée le 7 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GETINGE LA CALHENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GETINGE LA CALHENE domicilié(e) 1 RUE DU COMTE DE DONEGAL - 41100 - VENDÔME - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 707 669 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Mme ARMETTA Cécile domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque DPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GETINGE LA CALHENE, SAS à associé unique - 1 RUE DU COMTE DE DONEGAL - 41100 - VENDÔME - France - SIREN 333707669
BREVALEX, Mme ARMETTA Cécile - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302880 - Publication au BOPI 2005-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 20 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558682 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618835 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-23
Joints à lèvres en élastomère équipant des conteneurs métalliques ou plastiques pour le transport et le transfert de produits toxiques (radioactifs, chimiques, virologiques) et/ou stériles, joints non métalliques, bagues d'isolation, gants isolants en caoutchouc ou en plastique, boîtes à gants pour lesdits gants.Conteneurs non métalliques pour le transport et le transfert d'objets radioactifs ou autrement dangereux
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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